Accueil
Accueil

Mentions légales


Site réalisé par Gilbert Vignolle.

L'utilisation du site est soumise au respect des conditions générales.

Ce site met à disposition de ses utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais il ne saurait être tenu pour responsable de l'indisponibilité de certaines informations.

De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

Sans Amarre éditions se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site.


Politique de confidentialité

En aucun cas, les données recueillies sur les sites www.sansamarre.com ; www.sansamarre.fr ; www.sans-amarre.fr

ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l'accord express des intéressés.


Propriété intellectuelle

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données ...) contenus dans le site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de l’auteur du site.

Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles. Le contenu du site est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est interdite sans le consentement de l'auteur.


Hébergement

Pour information, l'hébergeur de ce site est Strato AG - Pascalstrasse 10 - D-10587 Berlin.


Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable écrite ou tacite.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet auteurs de leur propre site et sous réserve que leurs activités sur Internet ne puissent en aucune façon nuire à l’image de l'association Sans Amarre éditions, peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans autorisation préalable. En cas de doute ou par souhait de réciprocité de lien hypertexte, une simple demande par échange de mail peut-être effectuée à l'adresse : contact@sans-amarre.fr

 

Sans Amarre éditions

Association loi 1901

336 chemin du Trial

30140 Tornac - France

© Sans Amarre éditions